Cezai şart
La Clause penale
- Tez No: 37203
- Danışmanlar: DOÇ.DR. CENGİZ KOÇHİSARLIOĞLU
- Tez Türü: Yüksek Lisans
- Konular: Hukuk, Law
- Anahtar Kelimeler: Belirtilmemiş.
- Yıl: 1993
- Dil: Türkçe
- Üniversite: Ankara Üniversitesi
- Enstitü: Sosyal Bilimler Enstitüsü
- Ana Bilim Dalı: Belirtilmemiş.
- Bilim Dalı: Belirtilmemiş.
- Sayfa Sayısı: 146
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Özet (Çeviri)
RESUME DE THESE SUJET : La clause pânale Notre these;, ayan t pour sujet la clause pânale, est traît£e en deux parties a l'exclusion de celles d ' introduction et de conclusion. Dans la partie d' introduc tion, nous avons souligne“ 1' importance de la clause pe”- nale en tant que garantie conditionnelle et nous avons tâche' d'expliquer les domaines oû elle a âtâ utilised jusqu'a nos jours, sa nĞcessite“ et son Evolution. Dans la premiere partie, nous avons £tudi£, par ordre successif, les origines historiques de la notion de clause pĞnale, ses conditions et ses types. Quand nous Ğtudions les origines historiques de la notion de clause pönale, nous avons aborda' les questions telles que comment celle-ci est nâe, oü et comment elle Ğtait utilised dans la droit romain, comment elle Ğtait concue dans le droit eccl£siastique et dans l'ancien droit, nous avons fixĞ le contenu des points de vue relatifs â ces questions, et ce faisant, nous avons essayĞ, dans la mesure du possible, de prĞciser en tant que theme principal la naissance et Involution de la notion de clause pĞnale. Dans la partie ”ses conditions et ces types“, nous avons traîtĞ en priority la clause pĞnale comme une notion et nous avons Ğtudie”ses aspects analogues et diffârents avec- 2 - les notions similaires, â savoir l'argent du repentir, la dette alternative, le pouvoir alternatif, la clause limitative de responsabilite, la clause de decheance, la prise d' engagement pour la dette d'un tiers 1' obligation (dette) conditionnelle, la clause pĞnale independante, l'astreinte, la peine spöciale, la retenue de salaire, le contrat d'assurance, le contrat de cautionnement. Puis, nous avons aborde“ la clause pĞnale comme etant un terme, cite les definitions et les points de vue de diffe- rents auteurs au sujet de sa definition et tâche d'expliquer son sens. Les elements de la clause, pönale, en premier lieu sa subsidiarity, sa determination par l'acte entre vivants, le fait qu'elle constitue une valeur economique, ont âtâ Ğtudiâs en paragraphes distrincts Dans la partie qui traîte de sa valeur economique, nous avons essaye”d'expliquer que la clause pânale a trait â l'argent en general, mais que d'autres choses que l'argent et des actes peuvent âgalement etre convenus comme clause pânale. Dans la partie des conditions, nous avons insists, en second lieu, sur la nature juridique de la clause pdnale, nous avons essayâ d'exposer que la clause pena le ay ant la caracteris- tique d'une peine, qu'elle est une assurance, une indemnite et un melange de peine et d' indemnite. Ainsi avons-nous tâche de preciser la nature juridique de la clause penale en donnant place â de pareils points de vue.- 3 - Dans la partie les conditions de la clause pönale, nous avons Ğtudie“ les conditions gönârales et spdciales. Dans ”conditions gĞne“rales”, nous avons eu pour objet de tra de son but de prĞvenir les difförends sur 1' indemnity, de son pouvoir de forcer le döbiteur â 1 'execution, de son but mixte; et dans le^ondit ions spĞciales“, de son but d'assurer la possi bility de revenir sur l'acte, de libĞrer en totalite ou en partie le dâbiteur de la responsabilite”, de tenir le döbiteur de tout doramage, de prendre sous garantie les crgances dont l'objet n'est pas l'argent. Dans la partie des conditions de la clause pânale encore, nous avons aborde“ la validity de celle-ci, nous avons Ğtudie”en priorite“ 1' invalidity de la clause pânale en raison de l'invalidite”de la dette principale, et nous avons Ğtudie“ dans cette partie, par ordre successif, la contrariĞte”de la dette principale â la disposition imperative, 1' invalidity Ğgalement de la clause pĞnale en raison de l'invalidite“ absolue de la dette principale en traitant de 1 ' impossibility de la dette principale. Ensuite, nous avons Ğtudie”l'invalidite“ de la clause pe”nale du fait de la râvocabilite“ de la dette, puis nous avons insiste”sur l'invalidite“ de la clause pânale indĞpendamment de la dette. Dans cette partie, nous avons Ğtudie”la nullite“ de la clause pânale, sa contrariĞte”â la disposition4 - imperative, sa contrariöte- â la morale, son impossiblite“ et sa re”vocabilit£. Enfin, mettant l'accent sur l'effet de la clause pdnale definitive et surladette principale, nous avons clarifiâ 1' invalidity de la clause pĞnale consideree inde- pendamment de 1 'obligation. Dans la partie des“types de clause penale”, nous avons insiste successivement sur la clause pânale alternative, 'la clause“pĞnale ajoutee â 1' execution et la clause pĞnale obstruant 1'exGcution (la clause de revocation, la peine d 'annulation), nous avons donna place aux points de vue avancâs, dans la doctrine, sur ces types, nous avons com- mente 1' article 158 de notre Code des obligations et effleurö, dans la mesure du possible, les arrets de la Cour de Cassation. A la fin de cette partie, nous avons aborda le domaine d'application et insiste”sur la maniere dont la clause pânale est ou pourrait etre appliqu£e en general dans des actes qui chargent d 'obligation les deux parties et dans des obligations dâcoulant de la loi. Dans la deuxi&me partie de notre these, nous avons Ğtudie“ la notion de clause pânale du.point de vue de ses dispo sitions et de sa f^n et nous avons donne place aux donnees comparatives.- 5 - Les dispositions de la clause pânale ont âtâ etudi£es en deux parties, â savoir les conditions g£nerales de la production d 'eff et et le droit de demande, pour l'obligâ, en reduction de la clause pĞnale abusive. - Au cours de l'Ğtude des conditions gânĞrales de la production d'effet, nous avons insist^ sur la relation entre la peine etl'obligation principale, sur celle entre la peine et le dommage subi et sur celle entre la peine et la faute. - Pendant l1 etude du droit de demande de 1' oblige”en reduction de la clause pĞnale abusive, nous avons fait des recherches dans des operations non commerciales, dans des operations commerciales et dans le droit international privâ. Pour la reduction de la clause pânale dans des operations non commerciales, nous avons insiste sur 1' existence d'une convention valide de clause pânale, l'urgence de la clause pânale, 1 ' excessivite de la clause penale, la demande de 1'obligd ainsi que sur le fait que la clause p£nale n'a pas âtâ exocutae.-6- Au cours de l'etude de la reduction de la clause penale dans des operations commerciales,nous avons touche la circonstance que celvi qui souscrit a la clause penale est commerçant et le fait que la clause penale concerne 1 ' exploitation commerciale du debiteur. Enfin,nous avons etutie si la clause penale pourrait §tre soumise ou non a la reduction dans le droit international prive aussi et nous avons traite ce que dit la doctrine en la matiere. Dans la partie“fin de la clause penale”nous avons etudie et explique separement la fin uniquement de la clause penale et la fin conjointe de 1' obligation principale et de la clause penale. A la fin de la deuxieme partie.nous avons recherche les dispositions sur la clause penale en droit compare et nous avuns donne place a des explications partielles relatives aux articles concernant la clause penale dans les droits espagnole.français, italien,etc les reproduisant en turc..7- Dans la partie conclusion de notre these, nous avons donne“ place â la nâcessite”de la clause pönale, â la ralson des discussions faites au cours de l'Ğtude de those et,enfin, â notre point de vue relatif au sens dans lequel progresse l1 application juridique et aux' utilit^s qu'on pourrait en tirer.
Benzer Tezler
- Türk Hukukunda cezai şartın indirilmesi
Reduction of penalty clause in Turkish Law
HİLAL GÜLSEVEN
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2015
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Ekonomiİstanbul Üniversitesiİslam İktisadı ve Finansı Ana Bilim Dalı
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