3444 sayılı Kanunla değiştirilen Medeni Kanunun 134. maddesine göre boşanma türleri
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- Tez No: 51775
- Danışmanlar: PROF.DR. EROL CANSEL
- Tez Türü: Yüksek Lisans
- Konular: Hukuk, Law
- Anahtar Kelimeler: Belirtilmemiş.
- Yıl: 1996
- Dil: Türkçe
- Üniversite: Ankara Üniversitesi
- Enstitü: Sosyal Bilimler Enstitüsü
- Ana Bilim Dalı: Belirtilmemiş.
- Bilim Dalı: Belirtilmemiş.
- Sayfa Sayısı: 149
Özet
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Özet (Çeviri)
142 RESUME La famille qui se trouve ses fondements juridiques dans La Loi Constitutionnelle (Art. 41) est reglee dans le Droit de famille au point des droits et obligations des epoux, des relations des parents et les enfants. Si le mariage a perdu l'interet et pour les parties et pour la societe, le divorce devient une necessite. Pour cela, les systemes juridiques donnent lieu aux articles de divorce. Le divorce est un moyen juridique tres important et les idees sur le sujet sont tres variees encore aujourdhui. Dans le Code Civil turc, les causes de divorce peuvent etre resumees en deux categories: les causes privees et les causes generates. Pourtant, apres la deuxieme guerre mondiale, les progres dans les domains techniques et scientifiques, ont change aussi les structures sociales et economiques; les valeurs morales, la comprehention de droit de l'homme, les principes fondamentaux du Droit. Entre temps le Droit de Famille a ete aussi influence de ces changements dans tous les domains techniques et socials. La Loi no 3444 de l'Anne 1988 a aussi realise les changements de certains articles du Droit de Famille qui sont assez important pour en parler et discuter. La Loi nr 3444 a modifie surtout l'article 134 du Code Civil et a apporte des nouvels articles et ainsi le legislateur a quitte l'ancien143 critere qui se basait sur le mesentante des epoux donnat lieu des disputes insupportables des parties et a remplace cette cause indeterminee se basant sur le critaire qui sollicite le divorce quant les relations conjugales sont si profondedement atteint que la vie conjugale est devenue insupportable Sortout, selon la nouvelle teneure de l'article 134, le demandeur dont la faute est plus legere, a le droit de tanter le proces de divorce. Et la faute ne peut etre pris en consideration d'office par le juge done elle n'est plus sujette d'une opposition mais plustöt, elle est consideree un defit. Pourtant si le defendeur abuse son droit de defit contre le demandeur qui est fautif plus grave que le defendeur, son defit est exclut par le juge. C'est un progres tres important dans le droit de divorce turc parce qu'avant la modification, plusieus proces de divorce etaient refuses sous pretexte de l'opposition du defendeur de mauvaise foi. La Loi du nr. 3444, ajoutant l'alinea 3 â l'article 134 du CC. a apporte une nouvelle cause de divorce dans notre Droit. Nous.appelons cette nouvelle cause de divorce:“Divorce sur la demande reciproque des epoux ou sur l'acceuil d'une partie de la demande de divorce de l'autre partie”. Nous n'estimons pas juste l'expression de“Divorce par consentement des parties”utilisee dans la doctrine et la pratique. Car, le projet prepare par les epoux concernant les resolutions peeuniaires des enfants et concernant l'autorite parantel, est soumis â la ratification du juge. Done, le juge a le droit d'intervenir â l'accorde concernant les resultats du divorce des epoux et ainsi, le juge peut modifier ou refuser ce projet. Les Arrets de la cour de Cassation affirment que l'interventions du juge en la matiere est de l'ordre publique.144 Comme nous venons d'etudier plus en haut, pour obtenir le divorce il faut la reunion des plusieurs conditions. Cette clause rends difficile le resultat pour les parties desirant obtenir le divorce et ainsi, au lieu de supporter tant de difficulte d' apporter des preuves, ils preferent se baser sur la cause de mesantante des parties du faite que les liens conjugals communs sont devenus insupportables. Pourtant, le nouvel Article 134, 3 peut donner lieu aux interpretations eronnees provenant de ce qu'on peut croire que cet article seul donne lieu dans le jugement de divorce des precautions pecuniaires et persounelles pour les enfants et dans les autres diverses proces de divorce cela n'est pas neeessaire. Je crois que la loi nr. 3444 n'a pas reussit en la matiere. Je dois preciser encore un dernier point: selon le nouvel article 134, 3:“... est considere ebranle le fondement du mariage”. Done cet article cree une presomtion ordinaire qu'on peut prouver le contraire. D'autre part, le meme article ecarte l'application de l'article 150 Alinea 3 du Code Civil Turc qui precise que“les declarations des conjoints de quelque nature qu' elles puisent etre, ne lient pas le juge”. Pourtant la ve'rite juridique n'est pas different "dans l'article 134, 3 puisque le juge doit chercher la vraie volonte des parties demendant mutuellement le divorce et s'il n'est pas convencu, doit re'fuser la demande. Done il ya une contradiction quant â l'arrangement de l'article 134. 11 faut ajouter encore que le dernier alineâ de e article 134 qui, apres le rejet du proces de divorce, oblige les parties a attendre trois ans avant de recourir au tribunal pour obtenir le145 divorce, devrait etre, suyette d'un article independant, puisque il contient une cause de divorce independante des autres. Bref, les ameliorations apportees en la matiere de divorce, visent facilieter les proces des conjoints qui veulent, malgre tout, mettre fin â leur mariage. Pourtant on peut ameliorer encore les inconvenients dans les nouvels articles que je viens de preciser.
